ORDRE DU JOUR

1° élections de mandataires au Congrès du SNP des 5-7 de juin 2009 à Lyon
2° consignes de votes sur toutes les motions synthétisées
3° informations diverses
- budget 2009 demandé

PRÉSENTS & REPRESENTES
BOSC Barbara
GEISS Jeannine
LIEBY Geneviève
METZ Tania
ONIMUS Amélaïde
STIRN Senja
WURMBERG Daniel



1° Élection du Bureau régional et des mandataires au Congrès du SNP des 5-7 de juin 2009 à Lyon

Le Bureau élu le 09/01/2009 se représente et est élu dans son ensemble, à l'unanimité. Voici sa composition :

Secrétaire régionale : Mme Senja STIRN
Secrétaire-adjoint régional : M. Daniel WURMBERG
Trésorière : Mme Ann-Sylvie MAN
Correspondants locaux de la commission FPH nationale : STIRN Senja & WURMBERG Daniel
Représentante au CSN : Mme Senja STIRN
Adjoint représentant au CSN : M. Daniel WURMBERG

Les mandataires au Congrès :
Élus et suppléants (1 élu pour 5 votants)
Se représentent: Mme STIRN Senja (titulaire) et M. WURMBERG Daniel

Sont élus, à l'unanimité :
Représentants : Mme STIRN Senja (pour 5 voix) & M. WURMBERG Daniel (pour 2 voix).



2° Consignes de votes sur toutes les motions synthétisées

Ordre professionnel
Maintien des motions 1, 2, 121 et 154.
Le maintien de ces motions est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Déontologie
Maintien des motions 99 et 80.
Le maintien de ces motions est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Identité de la profession
Maintien des motions 171, 162, 16, 17, 3
Le maintien de ces motions est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Motion 47 – Amendement :
Argument: dans la motion proposés, la « profession » et le « métier » sont superposés. Un métier découle des « compétences » et des « qualifications » tandis qu 'une « profession » découle d'une discipline. Par ailleurs, il ne s'agit pas de « réagir », mais de « proposer »/
Amendement: « Le SNP se donne des moyens de développer des propositions autour de la notion de la « protection de l'exercice » de la « profession de psychologie».
L'amendement est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Motion 50 – Amendement :
Rajouter à la fin du texte: « , en s'appuyant sur des référentiels ou modalités déjà expérimentés dans différents lieux d'exercice des psychologues ».
L'amendement est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Communication
Maintien des motions 18 et 19.
Le maintien de ces motions est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Fonction publique
Motion 54 – Amendement
Argumentaire: Un statut identique pour les psychologues titulaires et contractuels signe la fin du statut même. Toutefois, la condition de la fonction FIR est la même pour les titulaires et les contractuels puisque les contractuels sont soumis aux textes existants.
Amendement : « Le SNP défend le respect des dispositions quant à la fonction FIR aussi bien pour les psychologues titulaires que pour les psychologues contractuels, selon le statut particulier du psychologue de la FPH. »
L'amendement est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

2.10. Fonctionnement syndical
Maintien de la motion 20.
Le maintien de cette motion est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

2.11. Modifications statutaires

Maintien des motions 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 12, 14.
Le maintien de ces motions est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Motion 133 – Amendement : « Le Comité technique reprend ses fonctions. »
L'amendement est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Motion 135 –
Maintien de la partie de la motion concernant l'Art. 3.60.
La motion est adoptée à l'unanimité des présents et représentés.

Amendements
* Art. 3.50: Amendement 1 : « les Commissions nationales sectorielles gardent l'intitulé – ce dernier n'est pas remplacé par « statutaires ». Il en est de même de l'ensemble des intitulés de la présente motion. »
L'amendement est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

* Article 3.30 –
Amendement 2: « les personnes intéressées par la fonction de secrétaire d'une des Commissions nationales doivent proposer leur candidature avant la première réunion du CSN. A cette première réunion, le CSN élit et définit les mandats des secrétaires des Commissions nationales sectorielles et des Commissions nationales transversales, constituant le Collège C après consultation des Commission nationales concernées.. »
L'amendement est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

Amendement 3 : « le BN ne peut présenter des décisions ou des propositions qui soit ne tiennent pas compte soit sont en opposition avec celles de la commission concernée. En cas de divergence, l'arbitrage revient au CSN. »
L'amendement est adopté à l'unanimité des présents et représentés..

* Art. 3.50
Amendement 4 : « Chaque Commission nationale sectorielle ou transversale comporte au moins trois membres, dont un secrétaire, un secrétaire-adjoint et un trésorier. Le CSN et le Bureau national délèguent au secrétaire de la commission nationale sectorielle ou spécialisée et à ses délégués, la fonction de représenter le SNP dans les dossiers qui relèvent des compétences de la commission. « 
La motion est adoptée à l'unanimité des présents et représentés..

Motion 136 - Amendements
Argument : Il est d'un côté nécessaire de créer une Commission de Communication, mais le Comité de rédaction devrait rester en lien, certes, mais toutefois indépendant.
Amendement 1: « Une Commission de communication est créée dont l'objectif est le développement de la communication syndicale de manière globale. Elle comporte au moins un représentant du Bureau national, un représentant du CSN, un représentant du Comité de rédaction de la revue et, autant que possible, un membre par commission, ainsi que des personnalités syndiqués compétentes en la matière. Elle élit, en son sein, un secrétaire, confirmé par l'élection au CSN.
L'objectif de la Commission est de développer, d'améliorer et de garantir une communication régulière, approfondie et modernisée avec l'ensemble des membres du syndicat et avec l'ensemble de la profession, notamment en développant un site Internet dynamique et médiatique, un accès Intranet et la circulation des informations fluide avec les adhérents via la Newsletter ... afin de maintenir une information régulière sur les développements sociaux, politiques et sur les avancées et actions syndicales. »
Amendement 2 : « Le comité de rédaction est maintenu en tant que tel. »
Les amendements 1 & 2 sont adoptés à l'unanimité des présents et représentés.



3° Informations diverses

3.1. Budget 2009 demandé

Mme STIRN présente le budget prévisionnel demandé au BN qui s'élève au total à :
Charges de fonctionnement (fournitures, déplacements CSN & régionaux) 880 euros
Journée de formation – allocation demandée 230 euros

Le trésorier du SNP vient de lui envoyer la première tranche de 220 euros. Il y aura lieu d'ouvrir un compte bancaire.

3.2. La communication par mails et les blogs

Nous serions reconnaissants à ceux qui ne l'ont pas encore fait, de nous faire parvenir (stirn.senja@neuf.fr) leur adresse mail ! - cela permettrait une communication plus rapide, plus régulière et moins coûteuse.

Un blog du SNP Alsace a été créé, consultable à l'adresse : http://www.wmaker.net/reseaupsycho.fr/SNP.Alsace

3.3. Réunion dans le Bas Rhin

Si les collègues du Bas Rhin souhaitent que l'on organise une réunion dans leur département, il suffit de prévenir Mme STIRN, en proposant une salle de réunion. La réunion pourrait porter sur les motions du Congrès, mais aussi sur la situation actuelle du psychologue au sein des lois et des réformes en cours ou à venir.


STIRN Senja
Secrétaire régionale