Ordre du jour :

1 Choix d'un secrétaire de séance.
2 Adoption du Compte rendu du CSN du 28 novembre 2009.
3 Présentation de Chantal Laubie, secrétaire comptable du syndicat depuis décembre dernier.
4 Présentation des actions du BN.
5 Point financier, budget prévisionnel. (Vote)
6 Retours sur la journée organisée par la commission université le 30 janvier dernier : « Formation, certifications, organisation de la profession »
7 Présentation de l'étude juridique commandée à Dominique Thouvenin, Professeure de Droit public. Conclusions. Propositions et décisions d'actions subséquentes. (vote)
8 FPH & Fonctions publiques : nouveaux textes, nouveau paradigme. Propositions et décisions des stratégies et des actions. (vote)
9 Champ du travail : « Rapprochement » Afpa-Pôle emploi. Actions entreprises et à prévoir.
10 Mise en place du groupe de travail ayant mission de proposer au CSN un mode de gestion de la carence du CT. (Vote)
11 Questions diverses (merci de me les proposer dès l'ouverture de la séance)

Ordre du jour établi à partir de la préparation en réunion de BN le 6 février 2010.
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Documents joints :
· Projet de CR du CSN du 28 novembre, soumis à l'approbation du Conseil.
· Groupe de travail « carence de CT », candidatures reçues.
· Copies des communiqués publiés depuis le dernier CSN
· Copie des courriers cosignés par le SG à la DHOS et à L.Wauquiez

Documents à suivre :
· Texte de présentation du rapport de D. Thouvenin (le rapport lui-même sera disponible en séance).
· Documentation financière.

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