Apéritif en l'honneur de Viviane JOACHIN pour son départ à la retraite
et déjeuner, sur place.

Ordre du jour :
1 Adoption du Compte rendu du CSN du 26 septembre 2009.
2 Conclusions de la mission de médiation confiée à Pascal Barthélémy et Martine Ravineau. (Vote)
3 Approbation de la mise en conformité rédactionnelle des statuts (Vote)
4 Approbation du règlement intérieur modifié suite aux modifications statutaires du congrès . (Vote)
5 Présentation et constitution d'une commission statutaire « CC66 ». Élection du secrétaire de commission présenté par le BN. (Vote).
6 Mise en oeuvre des décisions du congrès et places respectives du BN, des régions et départements et des commissions dans celle-ci.
En particulier -et pour commencer- :
6.1 La certification Europsy, liens avec les universitaires, informations à prévoir.
6.2 Participation aux « Conférences régionales de santé et de l'autonomie » et rencontres à prévoir avec les « préfigurateurs » des ARS (Agence régionale de santé) (texte joint)
7 Les psychologues-experts (Hélène Dubost)
8 Proposition de mise en place d'une commission technique transversale « Fonction publique » (Vote)
9 Finances :
9.1 Tarifs d'adhésion 2010 (vote)
9.2 Tarifs 2010 de la revue « Psychologues et psychologies » (vote)
9.3 Budget prévisionnel (vote)
10 Poursuite de la constitution d'un groupe de travail ayant mission de proposer au CSN un mode de gestion de la carence du CT. (Vote)
11 Questions diverses (merci de les proposer dès l'ouverture de la séance)

Ordre du jour établi dans la suite du BN du 7 novembre.

Cordialement, Jacques Borgy, Secrétaire Général.
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Documents préparatoires joints ou à venir:
· Lettre de mission de la médiation confiée à Pascal Barthélémy et Martine Ravineau.
· Les conclusions de Pascal Barthélémy et Martine Ravineau.
· Un communiqué de Jean-Louis Quéheillard sur cette mission suivra.
· Statuts mis en conformité et texte d'explication.
· Proposition de Règlement intérieur.
· Extrait du CR du BN de septembre concernant l'intervention de Jacqueline Maillard sur les Conférences régionales de santé et de l'autonomie (CRSA) et les Agences régionales de santé (ARS).
· Des documents comptables suivront.

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