Historique, Textes, rapports, débats ...

Sénat - Amendement FISCHER & divers sénateurs & groupe communiste - 16/01/2004 | STIRN

présenté par M. FISCHER, Mme DEMESSINE, M. MUZEAU et les membres du Groupe Communiste Républicain et Citoyen ARTICLE 18 QUATER Supprimer cet article. OBJET Bien que soucieux des...

Sénat -Amendement DELFAU - 16/01/2004 | STIRN

ARTICLE 18 QUATER Supprimer cet article. OBJET Cet article réserve la mise en oeuvre des thérapies aux seuls psychiatres, médecins ou psychologues cliniciens. Il précise que les thérapeutes qui ne seraient pas en...

Sénat - amendement GOUTEYRON & divers sénateurs - 16/01/2004 | STIRN

présenté par MM. GOUTEYRON, PELLETIER, VASSELLE, THIOLLIÈRE, GOURNAC, CHÉRIOUX, MOULY et LE GRAND et Mme BRISEPIERRE ARTICLE 18 QUATER Rédiger comme suit cet article : Après l'article L. 4111-7 du code de la...

Sénat - Amendement Divers Sénateurs & Groupe Socialiste - 16/01/2004 | STIRN

présenté par MM. SUEUR et CHABROUX, Mme CAMPION, MM. CAZEAU et GODEFROY, Mme PRINTZ, M. VANTOMME et les membres du Groupe Socialiste, apparenté et rattachée ARTICLE 18 QUATER Supprimer cet article...

Sénat - Amendement MERCIER, GUC - 16/01/2004 | STIRN

présenté par M. MERCIER et les membres du Groupe de l'Union Centriste ARTICLE 18 QUATER Rédiger comme suit cet article : L'usage du titre de psychothérapeute est réservé aux professionnels inscrits au...

Sénat - amendement GIRAUD - Comm.Aff.Soc. Sénat - 16/01/2004 | STIRN

ARTICLE 18 QUATER Rédiger comme suit cet article : L'usage du titre de psychothérapeute est réservé aux professionnels inscrits au registre national des psychothérapeutes. L'inscription est enregistrée sur une liste dressée par le...

Rapport de la Comm.Aff.Soc. du Sénat - 15/01/2004 | STIRN

RAPPORT 138 (2003-2004) - Commission des Affaires sociales RAPPORT FAIT au nom de la commission des Affaires sociales (1) sur le projet de loi, ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE, relatif à la politique de santé publique, Par MM. Francis GIRAUD et...

Audition M. Accoyer et SFP, RNP - 07/01/2004 | STIRN

Les psychologues auditionnés : Dana CASTRO - SFP (Société française de psychologie), membre du Bureau National de la SFP et co-responsable de la commission psychothérapie Norbert HACQUARD - RNP (Réseau national des psychologues), ancien secrétaire général du SNP...
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Collèges de psychologie, expérimentation : questions & réponses


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