La nouvelle version de la CCAM (classification commune des actes médicaux) vient de sortir, sont toutefois grand changement.
Si toutefois d'aucun considérerait les prestations des psychologues en tant qu'actes médicaux, les psychologues seraient concernés par le 1.1.13 :
CHAPITRE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.1 - ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
1.1.13 Tests neuropsychologiques :
ALQP002 - éval. efficience intellectuelle enfant
ALQP003 - éval. 1dépres.
ALQP004 - éval. des aspects psy. perso.
ALQP005 - éval. efficience intellectuelle adulte
ALQP006 - éval. 1défic. cognitif
ZFQP002 - éval. +catégorisation des défic. incapacités +désavantages sociaux
ZFQP003 - éval. qualité vie
Ou plus précisément :
01.01.13 Tests neuropsychologiques
(pas de remboursement sous conditions, pas d’accord préalable, pas de phrase comme ailleurs : “Formation : spécifique à cet acte à (profession) en plus de la formation initiale”
ALQP006 Test d'évaluation d'un déficit cognitif Prix : 69 euros
Évaluation par Alzheimer disease assessment scale [ADAS], batterie d'évaluation cognitive [B.E.C.96], dementia rating scale de Mattis
Évaluation d'un syndrome frontal par Stroop test, tours de Hanoï ou de Londres, Wisconsin card sorting test, tests d'attention, trail making test, fluence verbale ou catégorielle, labyrinthe de Porteus, protocole de Luria
Évaluation d'un trouble de la mémoire par Weschler mémoire, Weschler mémoire révisé, batterie 144, test de Crovitz, California verbal learning test, les 15 mots de Rey, test de rétention visuel de Benton, test de Corsi, test de la figure complexe de Rey, les 15 signes de Rey, test de Grober-Buschke, test de reconnaissance mots/visage de Warrington
Évaluation d'un trouble du langage par token test, Binois-Pichot, batteries d'évaluation du langage (Boston, Montréal Toulouse, Ducarne de Ribaucourt), DO 80
Test d'évaluation de l'attention [TEA]
Évaluation de la négligence visuospatiale par tests de barrage, de bissection, d'évaluation de la somatognosie, test de Bisiach
Évaluation d'une agnosie visuelle ou visuospatiale par test de Poppelreuter, test de Hooper, test de direction des lignes de Benton, figures lacunaires, protocole d'examen des gnosies visuelles, test de Ghent, PRM de Rey
Avec ou sans : évaluation de la dépendance
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail, MA - Maternite, AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales : Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ALQP002 Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant Prix : 69 euros
Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise :
TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : aucune
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 25/03/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
2 incompatibilité(s) :
ALQP005 Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'adulte Prix : 69 euros
Évaluation par test WAIS-R (QIP, QIV, QIG ou sub-tests), progressive matrice 38 [PM38], progressive matrice 47 [PM47], test D48 de Anstey
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ALQP003 Test d'évaluation d'une dépression Prix : 69 euros
Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 29
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ALQP004 Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité Prix : 69 euros
Évaluation par test MMPI, test de Rorschach, CAT, TAT
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ZFQP002 Test d'évaluation et de catégorisation des déficiences, incapacités et désavantages sociaux Prix : Non pris en charge
Évaluation selon la classification internationale de Wood
Prix de l'acte : 0 €
Admission au remboursement : Acte non remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Non pris en charge
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ZFQP003 Test d'évaluation de la qualité de vie Prix : Non prisen charge
Prix de l'acte : 0 €
Admission au remboursement : Acte non remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Non pris en charge
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
Site : http://www.Ameli.fr
********
CHAPITRES DE LA CCAM (par organe concerné) :
1 - SYSTEME NERVEUX CENTRAL, PERIPHERIQUE ET AUTONOME
2 - OEIL ET ANNEXES
3 - OREILLE
4 - APPAREIL CIRCULATOIRE
5 - SYSTEME IMMUNITAIRE ET SYSTEME HEMATOPOIETIQUE
6 - APPAREIL RESPIRATOIRE
7 - APPAREIL DIGESTIF
8 - APPAREIL URINAIRE ET GENITAL
9 - ACTES CONCERNANT LA PROCREATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NE
10 - GLANDES ENDOCRINES ET METABOLISME
11 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TETE
12 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET DUTRONC
13 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRESUPERIEUR
14 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBREINFERIEUR
15 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRECISION TOPOGRAPHIQUE
16 - SYSTEME TEGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE
17 - ACTES SANS PRECISION TOPOGRAPHIQUE
18 - ANESTHESIES COMPLEMENTAIRES ET GESTES COMPLEMENTAIRES
19 - ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE
*************
CHAPITRE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.1 - ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
1.1.1 - Explorations électrophysiologiques du système nerveux
1.1.1.1 - Électromyographie [EMG]
1.1.1.2 - Mesure des vitesses de conduction
1.1.1.3 - Étude des latences et des réflexes
1.1.1.4 - Électroencéphalographie [EEG]
1.1.1.5 - Surveillances électrocorticographique et
électroencéphalographique
1.1.1.6 - Polysomnographie
1.1.1.7 - Autres explorations électrophysiologiques du système
nerveux
1.1.2 - Étude des pressions du système nerveux
1.1.2.1 - Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du
système nerveux
1.1.2.2 - Surveillance continue de la pression intracrânienne
1.1.3 - Échographie du système nerveux
1.1.4 - Radiographie du système nerveux
1.1.5 - Scanographie du système nerveux
1.1.6 - Remnographie [IRM] du système nerveux
1.1.7 - Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique
[SRM]
1.1.8 - Scintigraphie du système nerveux
1.1.9 - Épreuves fonctionnelles du système nerveux
1.1.9.1 - Potentiels évoqués visuels [PEV]
1.1.9.2 - Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires
1.1.9.3 - Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc]
1.1.9.4 - Autres potentiels évoqués
1.1.10 - Endoscopie du système nerveux
1.1.11 - Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux
1.1.11.1 - Ponction de liquide cérébrospinal
1.1.11.2 - Ponction et biopsie du système nerveux
1.1.12 - Injection anesthésique à visée diagnostique, au niveau du
système nerveux
1.1.12.1 - Injection au niveau du système nerveux central
1.1.12.2 - Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique
1.1.12.3 - Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique
1.1.12.4 - Infiltration du système nerveux autonome à visée
diagnostique
1.1.13 - Tests neuropsychologiques
1.1.14 - Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ...
Pour tout renseignement, veuillez contacter :
CNAMTS
Pôle Nomenclature
26-50, avenue du Professeur André Lemierre
75986 PARIS cedex 20
Source : Site Ameli 10 juillet 2006
Si toutefois d'aucun considérerait les prestations des psychologues en tant qu'actes médicaux, les psychologues seraient concernés par le 1.1.13 :
CHAPITRE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.1 - ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
1.1.13 Tests neuropsychologiques :
ALQP002 - éval. efficience intellectuelle enfant
ALQP003 - éval. 1dépres.
ALQP004 - éval. des aspects psy. perso.
ALQP005 - éval. efficience intellectuelle adulte
ALQP006 - éval. 1défic. cognitif
ZFQP002 - éval. +catégorisation des défic. incapacités +désavantages sociaux
ZFQP003 - éval. qualité vie
Ou plus précisément :
01.01.13 Tests neuropsychologiques
(pas de remboursement sous conditions, pas d’accord préalable, pas de phrase comme ailleurs : “Formation : spécifique à cet acte à (profession) en plus de la formation initiale”
ALQP006 Test d'évaluation d'un déficit cognitif Prix : 69 euros
Évaluation par Alzheimer disease assessment scale [ADAS], batterie d'évaluation cognitive [B.E.C.96], dementia rating scale de Mattis
Évaluation d'un syndrome frontal par Stroop test, tours de Hanoï ou de Londres, Wisconsin card sorting test, tests d'attention, trail making test, fluence verbale ou catégorielle, labyrinthe de Porteus, protocole de Luria
Évaluation d'un trouble de la mémoire par Weschler mémoire, Weschler mémoire révisé, batterie 144, test de Crovitz, California verbal learning test, les 15 mots de Rey, test de rétention visuel de Benton, test de Corsi, test de la figure complexe de Rey, les 15 signes de Rey, test de Grober-Buschke, test de reconnaissance mots/visage de Warrington
Évaluation d'un trouble du langage par token test, Binois-Pichot, batteries d'évaluation du langage (Boston, Montréal Toulouse, Ducarne de Ribaucourt), DO 80
Test d'évaluation de l'attention [TEA]
Évaluation de la négligence visuospatiale par tests de barrage, de bissection, d'évaluation de la somatognosie, test de Bisiach
Évaluation d'une agnosie visuelle ou visuospatiale par test de Poppelreuter, test de Hooper, test de direction des lignes de Benton, figures lacunaires, protocole d'examen des gnosies visuelles, test de Ghent, PRM de Rey
Avec ou sans : évaluation de la dépendance
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail, MA - Maternite, AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales : Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ALQP002 Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant Prix : 69 euros
Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise :
TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : aucune
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 25/03/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
2 incompatibilité(s) :
ALQP005 Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'adulte Prix : 69 euros
Évaluation par test WAIS-R (QIP, QIV, QIG ou sub-tests), progressive matrice 38 [PM38], progressive matrice 47 [PM47], test D48 de Anstey
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ALQP003 Test d'évaluation d'une dépression Prix : 69 euros
Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 29
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ALQP004 Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité Prix : 69 euros
Évaluation par test MMPI, test de Rorschach, CAT, TAT
Prix de l'acte : 69,12 €
Admission au remboursement : Acte remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Pris en charge et remboursable
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ZFQP002 Test d'évaluation et de catégorisation des déficiences, incapacités et désavantages sociaux Prix : Non pris en charge
Évaluation selon la classification internationale de Wood
Prix de l'acte : 0 €
Admission au remboursement : Acte non remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Non pris en charge
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
ZFQP003 Test d'évaluation de la qualité de vie Prix : Non prisen charge
Prix de l'acte : 0 €
Admission au remboursement : Acte non remboursable
Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Supplément de charges en cabinet : aucun
Majorations DOM :
GUADELOUPE : 1
MARTINIQUE : 1
GUYANE : 1
REUNION : 1
Paiement séances/périodes : aucun
Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail
MA - Maternite
AS - Maladie
Forfait techniques : aucun
Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement
Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales
Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales
Classes de DMT : aucune
Agrément radio : aucun
Nombre max de séances / période : aucun
Caractéristiques générales
Type d'acte : Acte isole
Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification
Code regroupement : ATM - Acte technique medical
Code extension documentaire : aucun
Sexe compatible : Sans objet
Date de création : 01/03/2005
Date de fin : aucune
Date d'effet : 01/09/2005
Codage
Modificateurs : aucun
Procédure : aucune
Incompatibilité : cf dispositions générales CCAM article 1-12
Associations médicales : aucune
Nombre de dents à traiter : aucun
Dents incompatibles : aucune
Age minimum : aucun
Age maximum : aucun
Divers
Code précédent : aucun
Code suivant aucun
Conditions générales :
Non pris en charge
Recommandations médicales : aucune
ICR : 42
Caractère classant : sans signification
Score de travail médical : aucun
Coût de la pratique : aucun
Site : http://www.Ameli.fr
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CHAPITRES DE LA CCAM (par organe concerné) :
1 - SYSTEME NERVEUX CENTRAL, PERIPHERIQUE ET AUTONOME
2 - OEIL ET ANNEXES
3 - OREILLE
4 - APPAREIL CIRCULATOIRE
5 - SYSTEME IMMUNITAIRE ET SYSTEME HEMATOPOIETIQUE
6 - APPAREIL RESPIRATOIRE
7 - APPAREIL DIGESTIF
8 - APPAREIL URINAIRE ET GENITAL
9 - ACTES CONCERNANT LA PROCREATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NE
10 - GLANDES ENDOCRINES ET METABOLISME
11 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TETE
12 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET DUTRONC
13 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRESUPERIEUR
14 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBREINFERIEUR
15 - APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRECISION TOPOGRAPHIQUE
16 - SYSTEME TEGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE
17 - ACTES SANS PRECISION TOPOGRAPHIQUE
18 - ANESTHESIES COMPLEMENTAIRES ET GESTES COMPLEMENTAIRES
19 - ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE
*************
CHAPITRE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.1 - ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
1.1.1 - Explorations électrophysiologiques du système nerveux
1.1.1.1 - Électromyographie [EMG]
1.1.1.2 - Mesure des vitesses de conduction
1.1.1.3 - Étude des latences et des réflexes
1.1.1.4 - Électroencéphalographie [EEG]
1.1.1.5 - Surveillances électrocorticographique et
électroencéphalographique
1.1.1.6 - Polysomnographie
1.1.1.7 - Autres explorations électrophysiologiques du système
nerveux
1.1.2 - Étude des pressions du système nerveux
1.1.2.1 - Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du
système nerveux
1.1.2.2 - Surveillance continue de la pression intracrânienne
1.1.3 - Échographie du système nerveux
1.1.4 - Radiographie du système nerveux
1.1.5 - Scanographie du système nerveux
1.1.6 - Remnographie [IRM] du système nerveux
1.1.7 - Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique
[SRM]
1.1.8 - Scintigraphie du système nerveux
1.1.9 - Épreuves fonctionnelles du système nerveux
1.1.9.1 - Potentiels évoqués visuels [PEV]
1.1.9.2 - Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires
1.1.9.3 - Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc]
1.1.9.4 - Autres potentiels évoqués
1.1.10 - Endoscopie du système nerveux
1.1.11 - Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux
1.1.11.1 - Ponction de liquide cérébrospinal
1.1.11.2 - Ponction et biopsie du système nerveux
1.1.12 - Injection anesthésique à visée diagnostique, au niveau du
système nerveux
1.1.12.1 - Injection au niveau du système nerveux central
1.1.12.2 - Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique
1.1.12.3 - Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique
1.1.12.4 - Infiltration du système nerveux autonome à visée
diagnostique
1.1.13 - Tests neuropsychologiques
1.1.14 - Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ...
Pour tout renseignement, veuillez contacter :
CNAMTS
Pôle Nomenclature
26-50, avenue du Professeur André Lemierre
75986 PARIS cedex 20
Source : Site Ameli 10 juillet 2006
