PHRC (Programme hospitalier de recherche clinique) 2005
I - COMPOSITION NOMINATIVE PREVISIONNELLE DU CNRC (comité national de la recherche clinique) pour 2005
Président : M le Pr RAVAUD, AP-HP – Hôpital Bichat
M le Pr BERNARD, AP-HM – Hôpital Ste Marguerite
M le Pr BRICE, AP-HP – Pitié-Salpêtrière
M le Pr DE LA COUSSAYE, CHU Nîmes
M le Pr FISCHER, AP-HP – Hôpital Necker
M le Dr GIRAUDEAU, CHU Tours
M le Pr GOFFINET, AP-HP – Hôpital Cochin
M le Pr GOTTRAND, CHU Lille
M le Pr GRIMAUD, CHU Nice
M le Pr GUILLEMIN, CHU Nancy
M le Pr GUILLEVIN, AP-HP – Hôpital Cochin
M le Pr HARDY, AP-HP – Hôpital Bicêtre
M le Pr JEUNEMAITRE, AP-HP - HEGP
M le Pr LANG, CHU Toulouse
M le Pr LOAS, CHU Amiens
M le Dr MOULLIER, CHU Nantes
M le Pr Munnich, AP-HP – Hôpital Necker
M le Pr POIRAUDEAU, AP-HP – Hôpital Cochin St Vincent de Paul
M le Pr PONSOT, AP-HP – Hôpital St Vincent de Paul
M le Pr RIOU, AP-HP – Pitié-Salpêtrière
M le Pr ROZE, CHU Nantes
M le Pr TOBELEM, AP-HP – Hôpital Lariboisière
M le Pr Vellas, CHU Toulouse
Mme le Pr VERDOUX, CH Charles Perrens
II- COMPOSITION NOMINATIVE PREVISIONNELLE DU CNR2C (comité national de la recherche clinique « cancérologie") pour 2005
Président : M le Pr RAVAUD, AP-HP – Hôpital Bichat
Vice-Président : M le Pr REIFFERS, CHU Bordeaux
M le Dr ASSELAIN, Institut Curie
M le Pr BOISSEL, Hospices Civils de Lyon
M le Pr BUGAT, Institut Claudius Regaud - Toulouse
M le Pr CALAIS, CHU Tours
M le Pr CALVO, AP-HP – Hôpital Saint-Louis
Mme le Pr CHICHE-BENSADOUN, CHU Caen
M le Pr HERMINE, AP-HP – Hôpital Necker
M le Pr LARTIGAU, CLCC O. Lambret - Lille
M le Pr RAVAUD, CHU Bordeaux
M le Pr RIXE, AP-HP – Pitié-Salpêtrière
M le Pr ROUANET, CLCC Val d’Aurelle - Montpellier
M le Dr THURAN, Institut G. ROUSSY
M le Pr VIENS, Institut Paoli Calmettes - Marseille
Au vu des dossiers présentés à l’appel à projets national, la composition de ces instances pourra être complétée.
III- FONCTIONNEMENT DES COMITES
Au titre de l’examen des projets présentés à l’appel à projets national, les comités:
* examinent l’éligibilité des projets à un financement par le PHRC et proposent le classement « hors cadre » des dossiers n’entrant pas dans le champ de la présente circulaire,
* repèrent d’éventuelles redondances entre les dossiers présentés par les différentes DRC,
désignent, pour chaque dossier, en veillant à éviter d’éventuels conflits d’intérêts, des experts qui rendent leur expertise aux rapporteurs membres des comités,
* examinent la conformité au regard de la législation et de la réglementation applicables à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, et à la bioéthique,
* vérifient la sincérité des évaluations financières et le cas échéant proposent des modifications,
* après avis des rapporteurs et débat, proposent au directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, la liste des dossiers et des financements à retenir.
S’agissant des appels à projets régionaux, le choix appartient aux DRC en 2005.
Après vérification administrative des documents transmis par la DRC, les services de la DHOS pourront demander transmission de l’intégralité d’un dossier en vue de saisir le CNRC.
IV– Calendrier du PHRC 2005
Janvier 2005 Diffusion de la circulaire
Lundi 31 janvier 2005
au plus tard Communication par chaque DRC d’une adresse mail unique à la DHOS (mission OPRC) et à l’Institut national du cancer (voir annexe 2) DRC
Mercredi 27 avril 2005
au plus tard Date limite d’envoi par mail par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, du bordereau et des résumés des dossiers présentés à l’appel à projets national (voir annexe 2) DRC
Fin Avril 2005 Pour chaque dossier, désignation du rapporteur, soit par le président du CNRC, soit par le président du CNR2C, puis des experts par les rapporteurs
CNRC-OPRC
CNR2C-Institut national
du cancer
Vendredi 20 mai 2005
au plus tard Date limite de dépôt par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, des dossiers complets présentés à l’appel à projets national
DRC
A compter du 23 mai Envoi des dossiers réceptionnés, par la DHOS (mission OPRC) ou par l’Institut national du cancer, aux experts désignés
OPRC, Institut national du cancer
Lundi 1er août 2005
au plus tard Date limite de dépôt par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, des fiches d’avis pour chaque dossier présenté à l’appel à projets national DRC
Avant la mi-août 2005 Expertise des projets, remontée des expertises aux rapporteurs Experts
Fin août- début septembre2005 Travail de synthèse des avis d’experts par les rapporteurs, remontée des rapports à la DHOS (mission OPRC) ou à l’Institut national du cancer Membres CNRC et CNR2C
Mardi 16 août 2005
au plus tard Date limite de dépôt par les DRC des dossiers présentés dans le cadre des appels à projets régionaux (exclusivement à la DHOS – mission OPRC) DRC
Première quinzaine Septembre 2005 Réunion des comités (CNRC et CNR2C), propositions de décisions relatives à l’APN CNRC – OPRC CNR2C- Institut national du cancer
Septembre 2005 Vérification administrative des dossiers remontés au titre des APR OPRC
Octobre 2005 Après arbitrages définitifs relatifs à l’APN, information des DRC par la DHOS (mission OPRC) sur les résultats de l’APN et des APR, et notification des crédits des appels à projets. OPRC
I - COMPOSITION NOMINATIVE PREVISIONNELLE DU CNRC (comité national de la recherche clinique) pour 2005
Président : M le Pr RAVAUD, AP-HP – Hôpital Bichat
M le Pr BERNARD, AP-HM – Hôpital Ste Marguerite
M le Pr BRICE, AP-HP – Pitié-Salpêtrière
M le Pr DE LA COUSSAYE, CHU Nîmes
M le Pr FISCHER, AP-HP – Hôpital Necker
M le Dr GIRAUDEAU, CHU Tours
M le Pr GOFFINET, AP-HP – Hôpital Cochin
M le Pr GOTTRAND, CHU Lille
M le Pr GRIMAUD, CHU Nice
M le Pr GUILLEMIN, CHU Nancy
M le Pr GUILLEVIN, AP-HP – Hôpital Cochin
M le Pr HARDY, AP-HP – Hôpital Bicêtre
M le Pr JEUNEMAITRE, AP-HP - HEGP
M le Pr LANG, CHU Toulouse
M le Pr LOAS, CHU Amiens
M le Dr MOULLIER, CHU Nantes
M le Pr Munnich, AP-HP – Hôpital Necker
M le Pr POIRAUDEAU, AP-HP – Hôpital Cochin St Vincent de Paul
M le Pr PONSOT, AP-HP – Hôpital St Vincent de Paul
M le Pr RIOU, AP-HP – Pitié-Salpêtrière
M le Pr ROZE, CHU Nantes
M le Pr TOBELEM, AP-HP – Hôpital Lariboisière
M le Pr Vellas, CHU Toulouse
Mme le Pr VERDOUX, CH Charles Perrens
II- COMPOSITION NOMINATIVE PREVISIONNELLE DU CNR2C (comité national de la recherche clinique « cancérologie") pour 2005
Président : M le Pr RAVAUD, AP-HP – Hôpital Bichat
Vice-Président : M le Pr REIFFERS, CHU Bordeaux
M le Dr ASSELAIN, Institut Curie
M le Pr BOISSEL, Hospices Civils de Lyon
M le Pr BUGAT, Institut Claudius Regaud - Toulouse
M le Pr CALAIS, CHU Tours
M le Pr CALVO, AP-HP – Hôpital Saint-Louis
Mme le Pr CHICHE-BENSADOUN, CHU Caen
M le Pr HERMINE, AP-HP – Hôpital Necker
M le Pr LARTIGAU, CLCC O. Lambret - Lille
M le Pr RAVAUD, CHU Bordeaux
M le Pr RIXE, AP-HP – Pitié-Salpêtrière
M le Pr ROUANET, CLCC Val d’Aurelle - Montpellier
M le Dr THURAN, Institut G. ROUSSY
M le Pr VIENS, Institut Paoli Calmettes - Marseille
Au vu des dossiers présentés à l’appel à projets national, la composition de ces instances pourra être complétée.
III- FONCTIONNEMENT DES COMITES
Au titre de l’examen des projets présentés à l’appel à projets national, les comités:
* examinent l’éligibilité des projets à un financement par le PHRC et proposent le classement « hors cadre » des dossiers n’entrant pas dans le champ de la présente circulaire,
* repèrent d’éventuelles redondances entre les dossiers présentés par les différentes DRC,
désignent, pour chaque dossier, en veillant à éviter d’éventuels conflits d’intérêts, des experts qui rendent leur expertise aux rapporteurs membres des comités,
* examinent la conformité au regard de la législation et de la réglementation applicables à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, et à la bioéthique,
* vérifient la sincérité des évaluations financières et le cas échéant proposent des modifications,
* après avis des rapporteurs et débat, proposent au directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, la liste des dossiers et des financements à retenir.
S’agissant des appels à projets régionaux, le choix appartient aux DRC en 2005.
Après vérification administrative des documents transmis par la DRC, les services de la DHOS pourront demander transmission de l’intégralité d’un dossier en vue de saisir le CNRC.
IV– Calendrier du PHRC 2005
Janvier 2005 Diffusion de la circulaire
Lundi 31 janvier 2005
au plus tard Communication par chaque DRC d’une adresse mail unique à la DHOS (mission OPRC) et à l’Institut national du cancer (voir annexe 2) DRC
Mercredi 27 avril 2005
au plus tard Date limite d’envoi par mail par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, du bordereau et des résumés des dossiers présentés à l’appel à projets national (voir annexe 2) DRC
Fin Avril 2005 Pour chaque dossier, désignation du rapporteur, soit par le président du CNRC, soit par le président du CNR2C, puis des experts par les rapporteurs
CNRC-OPRC
CNR2C-Institut national
du cancer
Vendredi 20 mai 2005
au plus tard Date limite de dépôt par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, des dossiers complets présentés à l’appel à projets national
DRC
A compter du 23 mai Envoi des dossiers réceptionnés, par la DHOS (mission OPRC) ou par l’Institut national du cancer, aux experts désignés
OPRC, Institut national du cancer
Lundi 1er août 2005
au plus tard Date limite de dépôt par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, des fiches d’avis pour chaque dossier présenté à l’appel à projets national DRC
Avant la mi-août 2005 Expertise des projets, remontée des expertises aux rapporteurs Experts
Fin août- début septembre2005 Travail de synthèse des avis d’experts par les rapporteurs, remontée des rapports à la DHOS (mission OPRC) ou à l’Institut national du cancer Membres CNRC et CNR2C
Mardi 16 août 2005
au plus tard Date limite de dépôt par les DRC des dossiers présentés dans le cadre des appels à projets régionaux (exclusivement à la DHOS – mission OPRC) DRC
Première quinzaine Septembre 2005 Réunion des comités (CNRC et CNR2C), propositions de décisions relatives à l’APN CNRC – OPRC CNR2C- Institut national du cancer
Septembre 2005 Vérification administrative des dossiers remontés au titre des APR OPRC
Octobre 2005 Après arbitrages définitifs relatifs à l’APN, information des DRC par la DHOS (mission OPRC) sur les résultats de l’APN et des APR, et notification des crédits des appels à projets. OPRC
