Document mis en distribution le 18 décembre 2008
N° 828 ASSEMBLÉE NATIONALE - CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 - TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 24 avril 2008....
Les concertations se poursuivront jusqu'au mois d'avril
Les concertations concernant l'intégration des diplômes paramédicaux dans le processus européen Licence-maîtrise- doctorat (LMD) ont été lancées hier lors d'une réunion entre Annie Podeur, directrice...
Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le...
BORDEAUX (Reuters) - 16.10.07
Nicolas Sarkozy a donné sa vision de l’hôpital public, qu’il veut autonome dans sa gestion afin de faciliter la souplesse dans l’organisation du travail du personnel soignant. En visite au CHU de Bordeaux, il a souligné que l’hôpital public...
13 ème législature
Question écrite n° 00455 de Mme Anne-Marie Payet (La Réunion - UC-UDF)
publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 - page 1191
Mme Anne-Marie Payet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur le...
Afin de permettre l'utilisation de la CFTMEA dans le cadre du PMSI (RIMPSY) un tableau d'équivalence avec les codes de la CIM 10 a été établi. Ce tableau a été validé par l'Agence de Traitement de l'Information Hospitalière (ATIH). Voir la pièce jointe. Source
Étude de législation comparée n° 175 - septembre 2007 - La lutte contre la dépendance aux jeux
NOTE DE SYNTHÈSE
Tous les pays sont analysés sous le schéma suivant :
1) La protection des joueurs
a) La protection des...
Membres fondateurs : Yann DURMARQUE, Emmanuel GARCIN, François GRUNSPAN, Norbert HACQUARD, Senja STIRN
Membres du Bureau : Prés : S STIRN, Vice-Présidents : Y DURMARQUE & R BALSAMO, Trésorier intérimaire , Secret M PETIT