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MÉDICAMENT (Urgence) Extraits des débats et votes DISCUSSION GÉNÉRALE ... M. Barbier, rapporteur de la commission des affaires sociales (rapport 163): ... L'Assemblée nationale a adopté deux amendements sur le titre de...

AMENDEMENTS ARTICLE 28 sexies Présenté par M. BARBIER au nom de la Commission des Affaires sociales Supprimer cet article. ***** Présenté par MM....

Madame la sénatrice, Monsieur le sénateur, membre de la Commission des affaires sociales du Sénat Vous allez examiner le projet de loi d’adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament, dont les deux amendements 104 et 105, proposés par Mme GALLEZ, M. ACCOYER...

Audition conjointe de M. Bernard BASSET, sous-directeur à la direction générale de la santé, et de MM. Érik RANCE et Francis BRUNELLE, conseillers au cabinet du ministre de la santé et des solidarités (Procès-verbal de la séance du 10 octobre 2006)...

Audition de M. Guy ROUQUET, Président de l’association « Psychothérapie Vigilance » (Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2006) Extraits : Présidence de M. Georges FENECH, Président M. Guy ROUQUET :...

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE (1) relative à l’influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs 789 pages Président : M. Georges FENECH,...

MIVILUDES : Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires Extraits du rapport INTRODUCTION L’actualité récente confirme, s’il en est besoin, toute l’acuité de la menace sectaire dans notre pays,...